La lettre à Lulu
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Le mâle+ est dans les détails

Détachement


Supposons que des élus travaillent, et qu'il travaillent par ailleurs...


Le mâle+ est dans les détails
XX ou XY, A, B ou C, les fonctionnaires détachés pour mandat électifs n'ont pas les mêmes zavantages.

Heureux élus... En 2014, saisissant une possibilité offerte par la loi, le département décide de faciliter la vie de ses salariés devenus conseillers municipaux, mandat le moins bien loti en matière d’indemnité : la rémunération de ces agents territoriaux est maintenue quand elles et ils doivent faire les élus en désertant leur turbin. Ce qui vaut pour un conseil municipal, un conseil communautaire, une réunion de commission ou de bureau, voire « des assemblées délibératives et bureaux des organismes où l'élu représente la collectivité », genre office HLM ou syndicat intercommunal, ou encore entreprises publiques locales (Sem, SPL, Semop), de droit privé, parfois assorties de jetons de présence. Fixé selon un barème national, le crédit d’heures alloué n’est pas mince : un agent territorial désigné maire d’une commune de 10 000 habitants et plus a droit à 140 heures par trimestre, soit quasi un tiers de son temps de travail. En dessous de ce seuil démographique, le nombre est ramené à 105 heures. Pour un·e bourgmestre adjoint·e ou un·e vice-président·e d’une structure intercommunale, la fourchette oscille entre 52 heures 50 et 140 heures. Mauvaise pioche pour un·e simple conseiller·e municipal·e dans un bled de moins de 3 500 âmes avec seulement sept heures. Au-dessus de cette strate, le dispositif peut octroyer jusqu'à 52 heures 50. Sacrés hasards de la vie, les principaux bénéficiaires de ces volumes horaires en Loire-Inférieure relèvent de la catégorie A, les plus hauts salaires donc, et sont plutôt du sexe masculin, officiant dans des grosses municipalités où s'applique un régime indemnitaire plus généreux. C'est bien connu, le pognon va au pognon. Et bêtement, ce système n’est ni plus ni moins que le reflet de notre société testostéronée. Les élus nantais sont évidemment les grands gagnants, d'autant plus lorsqu'ils siègent au conseil de Nantes métropole, tels ce conseiller breton « chargé de mission transports », ou ce cadre administratif « chargé du suivi des travaux de l'assemblée des départements de France », qui palpent au minimum 4 500 à 5 000 € net par mois, dont une partie n'est de surcroît pas imposable. À l'inverse, les quelques rares fonctionnaires féminines élues appartiennent plutôt aux catégories B ou C de la filière administrative et crèchent le plus souvent dans des patelins ruraux où les réunions de commissions ou du conseil municipal se tiennent le soir, au détriment de leur vie privée. Et là, le montant des revenus est au moins divisé par deux pour un temps de travail qui, lui, reste à 100 %. Autrement dit, le département subventionne indirectement les collectivités déjà les mieux dotées. Antisocial et antisexiste, tu perds ton sang froid.

Interrogé par Lulu, le département a mandaté ses experts en communication. Première réponse : « Pour être franc, ce dispositif ne nous dit rien du tout, mais on se renseigne. » Et puis silence radio. La franchise à l'état brut.

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